Conseil municipal du 14 avril 2011
Compte rendu de séance
Sont présents : GRZESZNIK Catherine, LAMOUREUX Peggy, LORENZON Agnès, MAUJEAN Syndia, POUILLEUX Chantal, FELIX Gilbert, HANRY Pierre, MARULL Sylvain, MULLER Eric, RENAUD Jacques, SIMON Denis, TORLOTING Michel, VICTORION Patrick, LIEGEOIS Gérard.
Absent excusé : Denis DONVAL, procuration donnée à Jacques RENAUD.
La séance est ouverte à 20h40 par Michel TORLOTING, maire.
Secrétaire de séance : Gérard LIEGEOIS
Ordre du jour :
1) Lecture du compte rendu du conseil du 23 décembre 2010 :
Michel TORLOTING lit le compte rendu de la dernière réunion, le texte est adopté à l’unanimité.
Signature des conseillers.
2) Vote du compte administratif 2010 :
Jacques RENAUD présente le compte administratif, qui affiche un résultat de 177 185,96 € pour l’année 2010. Michel TORLOTING, maire, s’absente pour le vote du compte, qui est adopté à l’unanimité (14 voix pour).
3) Approbation du compte de gestion 2010 :
Conforme point pour point au compte administratif, le compte de gestion est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal (15 voix pour).
4) Affectation du compte de résultat de fonctionnement 2010 :
Monsieur le maire propose d’affecter le résultat du compte administratif de 177 185,96 € en fonctionnement et de 40 211,88 € en investissement au budget 2011. Cette proposition est retenue à l’unanimité.
5) Vote des trois taxes :
En 2007, 2008 et 2009, les taux d’imposition étaient les suivants :
Taxe d’habitation 10,00%
Taxe du foncier bâti 9,15%
Taxe du foncier non bâti 34,31%
Ces taux ont été réévalués en 2010, Michel TORLOTING propose de reconduire les mêmes taux, soit :
Taxe d’habitation 10,65%
Taxe du foncier bâti 9,33%
Taxe du foncier non bâti 35,00%
Décision adoptée par le conseil à l’unanimité (15 voix pour).
6) Budget primitif 2011 :
Le budget présenté par Jacques RENAUD s’équilibre à un total de 817 347,84 €, réparti en 431 424,96 € de fonctionnement et 385 922,88 € d’investissement.
Il est adopté à l’unanimité par le conseil municipal (15 voix pour).
7) Remplacement d’un poteau d’incendie :
Le poteau incendie route de Rezonville est à remplacer. Le montant TTC des travaux s’élève à 2162,37 €. La dépense est approuvée à l’unanimité par le conseil municipal (15 voix pour).
8) Contrat d’approvisionnement en gaz :
Actuellement, c’est la société VITOGAZ qui fournit la commune au prix de 1979 €/tonne. Jacques RENAUD propose de conclure un contrat avec la société PRIMAGAZ au prix de 1156 €/tonne. Les contrats VITOGAZ arrivent à terme en juin prochain. L’approvisionnement concerne la salle des fêtes, l’école, les logements de l’école et la salle Jeanne d’Arc.
Le conseil approuve cette proposition à l’unanimité (15 voix pour).
9) Subventions aux associations :
Michel TORLOTING, après avoir présenté les comptes des différentes associations, propose de reconduire les mêmes montants de subventions pour l’année 2011, soit :
AS Gravelotte 1700 €
Culture et Loisirs 500 €
Club de l’Amitié 1000 €
Africalor 300 €
Souvenir Français 50 €
10) SIVT Syndicat Intercommunal à vocation touristique :
Une modification des statuts du syndicat, en particulier pour s’adapter aux intercommunalités, est soumise au vote des conseillers, qui approuvent à l’unanimité les nouveaux statuts (15 voix pour).
D’autre part, la volonté de Marange-Silvange de se retirer du syndicat est acceptée l’unanimité (15 voix pour).
11) Dénomination de rues :
La nouvelle rue située dans le lotissement, est baptisée « Rue des Portions », en souvenir des jardins qui s’y trouvaient autrefois, et du nom que les habitants donnaient à cet endroit. Le nouveau nom est accepté à la majorité (8 voix pour)
D’autre part, l’extension perpendiculaire à la rue de Metz, près du nouvel immeuble locatif, étant sans doute appelée à recevoir d’autres constructions, et pour ne pas multiplier les numéros bis, ter, etc…, est dénommée « Impasse du Ruisseau ». Ce nom est accepté à l’unanimité (15 voix pour).
12) Divers :
Demande de subvention pour une classe découverte pour un enfant de la commune scolarisé à Montigny. Une aide du même montant que celle qui est accordée aux enfants scolarisés à Gravelotte pour les mêmes motifs, soit 60 € est proposée. Le conseil accepte cette aide à l’unanimité (15 voix pour).
Le bord de route menant à la sortie du village vers Rezonville est dangereux pour les piétons. Un conseil va être sollicité auprès du Conseil Général.
Le maire clôt la séance du conseil municipal à 22h50.